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Comptes-rendus plus anciens

Conseil Municipal du 6 novembre 2012

Sommaire :

- Chapiteaux St Jean - Saubrigues ;

- Personnel : assurance, travail jours fériés et dimanche, horaires et planning;

- Finances : décisions modificatives budget commune et budget irrigation, TV Landes, Irrigation ;

- Voirie : déclassement et classement voie communale; amélioration techniques de désherbage ;

- Lotissement de Mounagré : modification du plan de composition ;

- Office du Tourisme du Pays Tyrossais : choix option évolution ;

- Portage des repas à domicile : convention de partage des dépenses ;

- Document Unique : prévention des risques professionnels convention MACS ;

- Questions diverses : demande de création de commerces, rentrée scolaire 2013, rejets station épuration Tyrosse, fin du dépôt ammoniac, rugby difficultés financières.

Conseil Municipal du 18 juillet 2012

- Finances : décisions modificatives;

- Lotissement communal de Mounagré : tarifs des lots destinés aux commerces et logements collectifs;

- Personnel communal : Autorisations Spéciales d'Absences;

- Irrigation : information rénovation du réseau;

- S.I.B.V.A. : Rapport annuel 2011;

- MACS : Contribution à l'établissement Landes Foncier; Contribution de la Communes à MACS / Convention;

- MACS : Groupement de commandes vêtements de travail et E.P.I. ;

- Location de matériel communal : tarifs et conditions de location;

- SAGEC : dissolution et répartition des biens;

- Forêt : aides aux communes forestières des Landes : interjetions en appel du jugement du tribunal administratif de Pau en date du 28 juin 2012 et dépôt, dans le cadre de la procédure d’appel, d'une question prioritaire de constitutionnalité;

- Questions diverses.

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