Comptes-rendus plus anciens
Conseil Municipal du 6 novembre 2012
Sommaire :
- Chapiteaux St Jean - Saubrigues ;
- Personnel : assurance, travail jours fériés et dimanche, horaires et planning;
- Finances : décisions modificatives budget commune et budget irrigation, TV Landes, Irrigation ;
- Voirie : déclassement et classement voie communale; amélioration techniques de désherbage ;
- Lotissement de Mounagré : modification du plan de composition ;
- Office du Tourisme du Pays Tyrossais : choix option évolution ;
- Portage des repas à domicile : convention de partage des dépenses ;
- Document Unique : prévention des risques professionnels convention MACS ;
- Questions diverses : demande de création de commerces, rentrée scolaire 2013, rejets station épuration Tyrosse, fin du dépôt ammoniac, rugby difficultés financières.
Conseil Municipal du 18 juillet 2012
- Finances : décisions modificatives;
- Lotissement communal de Mounagré : tarifs des lots destinés aux commerces et logements collectifs;
- Personnel communal : Autorisations Spéciales d'Absences;
- Irrigation : information rénovation du réseau;
- S.I.B.V.A. : Rapport annuel 2011;
- MACS : Contribution à l'établissement Landes Foncier; Contribution de la Communes à MACS / Convention;
- MACS : Groupement de commandes vêtements de travail et E.P.I. ;
- Location de matériel communal : tarifs et conditions de location;
- SAGEC : dissolution et répartition des biens;
- Forêt : aides aux communes forestières des Landes : interjetions en appel du jugement du tribunal administratif de Pau en date du 28 juin 2012 et dépôt, dans le cadre de la procédure d’appel, d'une question prioritaire de constitutionnalité;
- Questions diverses.
Conseil Municipal du 18 JUILLET 2012.pdf 496,09 kB